STATUTS DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 1 : Il est créé une association régie par la de 1901 dont le nom sera : TREILLIERES AU FIL DU TEMPS

ARTICLE 2 :  Cette association a pour but de valoriser la mémoire et le patrimoine Treillièrain : répertorier, préserver, promouvoir ce patrimoine ; rechercher, collecter et diffuser les connaissances historiques et culturelles.

ARTICLE 3 : Le siège social est fixé chez le ou la présidente à Treillières.

ARTICLE 4  : La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : L’association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur et si nécessaire de membres associés. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation.

ARTICLE 6 : Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 7 : La qualité de membre se perd par le non-paiement de la cotisation, la démission, la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motifs graves.

ARTICLE 8 : Les ressources de l’association se composent des cotisations de

s adhérents, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, des subventions éventuelles, de dons manuels, de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 9 : L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations. L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et le rapport d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents, sous condition d’un quorum de la moitié de ses adhérents présents ou représentés. 

ARTICLE 10 : L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration d’au moins 6 membres et élus pour 3 années. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration étant renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortants sont désignés par tirage au sort. En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’Assemblée Générale suivante. Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses membres un bureau composé de : un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier.

ARTICLE 11 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou par un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE 12 : Si besoin est, sur la demande du quart des membres, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire. L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents.

ARTICLE 13 : Les présents statuts pourront être complétés par un règlement intérieur.